Dédale Commercial

Martine et Claude face aux géants

Rien ne prédestinait Martine Donnette et Claude Diot à s’attaquer au rouleau compresseur de la grande distribution. Devenus experts en droit de l’urbanisme commercial pour contester leur faillite et leur expulsion de la galerie marchande de Carrefour Vitrolles, ils n’ont cessé de dénoncer l’impunité des grandes surfaces. Une poignée d’hypermarchés ont fait les frais de leur guérilla juridique. Trop peu pour enrayer leur développement mortifère pour les centres-villes et les espaces naturels.

En ce matin glacial de janvier 1992, Claude Diot et ­Martine ­Donnette se réveillent pour la première fois dans leur caravane stationnée au camping de Carry-le-Rouet, village des petites calanques situé à l’ouest de Marseille. Acculés financièrement, démolis moralement et criblés de dettes auprès de Carrefour Vitrolles, où ils tenaient chacun une boutique dans la galerie marchande, ils s’imaginaient davantage se passer la corde au cou que de vivre quatorze ans dans cette caravane de 8 mètres carrés. « Plutôt crever que leur donner de l’argent. C’était dans nos plans », se remémore Claude, plissant ses yeux ronds comme pour mieux convoquer ses souvenirs. « C’était se suicider ou combattre », con­firme ­Martine ­ qui était alors franchisée d’une société de la famille Mulliez, fondatrice du groupe Auchan. « Phildar et Carrefour m’ont tout pris : ma maison, ma boutique, mon emploi », résume celle dont les sourcils, relevés par un maquillage permanent, lui donnent un air sévère qui semble ne jamais la ­quitter. 

Avec leur association En toute franchise, ils sont devenus des trouble-fête pour les géants de la grande distri­bu­tion, ferraillant – souvent en vain – dans les méandres du droit de l’urbanisme pour révéler les abus des grandes surfaces, les largesses de l’État et les complaisances des élus. Pourtant, rien ne prédisposait Claude et Martine, fils et fille d’ouvriers, titulaire d’un simple certificat d’études et d’un CAP comptabilité, à pareille entreprise.

Du rêve au cauchemar

Tout n’avait pourtant pas si mal commencé. Martine a la trentaine lorsqu’elle quitte, au mitan des années 1980, sa banlieue parisienne pour s’installer dans la galerie marchande de Carrefour Vitrolles. C’est à ce moment-là qu’elle fait la connaissance de Claude, son voisin de boutique. Mais, après des débuts heureux, le rêve vire au cauchemar. Le programme de travaux d’exten­sion, prévu avant son installation dans la galerie commerçante, mais dont elle n’a pas été informée, se concrétise en 1988. Sa boutique est déplacée, son loyer s’envole, de même que le montant des travaux imposés et réalisés par son franchiseur ; cela, alors que la vente de laine – son secteur d’activité – s’écroule. Claude, lui, connaît un sort similaire. Ils sont tour à tour expulsés de leur commerce respectif, et leurs biens saisis. « Comme franchisé, tu paies la grande distribution à l’entrée et à la sortie. C’est comme ça qu’ils se sont enrichis si vite », estime l’ancien gérant d’un magasin de puériculture. 

Alors que Claude se trouve insolvable, atteint de la maladie de Crohn et en incapacité de travailler, Martine prépare sa bataille contre Carrefour et son franchiseur du groupe Auchan. Elle perd ce premier procès au cours duquel Carrefour fournit une chronologie incohérente de l’extension de sa surface. Martine commence alors « à saisir qu’il y avait quelque chose de pourri dans le royaume de la grande distribution. Sans savoir précisément quoi ». Elle n’allait pas tarder à le décou­vrir. 

Elle se lance alors à corps perdu dans l’étude de l’urbanisme commercial « pour comprendre ce qui [lui] était arrivé ». Sous l’auvent de la caravane où s’entassent les pièces de ses procédures judiciaires, elle passe des jours à potasser et décrypter un exemplaire du code de l’urbanisme, en reconstituant l’histoire architecturale de ­Carrefour Vitrolles qui, lors de son inauguration en 1970, était le plus grand d’Europe. Collectant photos aériennes et archi­ves administratives, elle comprend que 16 000 mètres carrés de surface ont été construits illicitement entre 1985 et 1992. Une découverte qui résonne alors avec l’affaire Destrade, du nom du député socialiste impliqué, qui devait révéler un financement illicite de partis politiques de gauche par les entreprises de la grande distribution, en échange de coups de pouce sur des dossiers d’urbanisme commercial. 

Faire n’importe quoi avec le droit

Malgré la révé­lation de ce scandale politico-financier en 1993, la plainte déposée en septem­bre 1995 n’aboutit pas. Les trois ans de prescription sont alors révolus, le dernier avis d’achèvement de travaux retenu pour cette procédure étant daté du « 21/2/1992 ». Claude et Martine s’étran­glent devant cette vulgaire et opportune falsification : la photocopie du même document qu’ils détiennent indique le « 2/12/1992 ». « À l’époque, jamais je n’aurais cru que l’on puisse faire n’importe quoi avec le droit, s’indigne-t-elle. J’ai voté toute ma vie, et ça n’a servi rien. » 

Cette procédure fut la première menée contre la grande distribution avec leur association En toute franchise. Près de 300 ont suivi, louvoyant dans les méan­dres d’une législation toujours mouvante. Pour une cinquantaine de succès, dont quelques constructions d’hypermarchés avortées. « Un 30 000 mètres carrés à Donzère, dans la Drôme ; un autre identique à la chapelle Saint-­Maximin, dans le Doubs ; un 12 000 mètres carrés à Grans, village des Bouches-du-Rhône, où la lutte s’est faite avec des écologistes », énumèrent-ils comme autant de trophées. Début janvier, au terme de deux ans de procédure, ils sont parvenus à faire fermer 1 000 mètres carrés de surface illicitement construits d’un hypermarché de Genay, dans le Rhône, soit près du tiers de sa surface. « Tout ce travail, je l’ai d’abord fait pour moi, raconte Martine. Nous ne serions pas allés aussi loin si nous avions encore quelque chose à défendre », explique-t-elle. « Et si nous n’avions pas été deux », ajoute ­Claude, prompt à interrompre ­Martine, ce qui l’agace passablement. Des procédures gagnées en attaquant sur les critères de densité commerciale et d’impact sur l’emploi instaurés en 1993, lorsque ­Pierre ­Bérégovoy était Premier ministre. Mais ces victoires, éparses et de courte durée, reviennent à bien des égards à contenir grain par grain l’avancée d’un désert marchand de béton périurbain. Entre 1981 et 2014, 64 millions de mètres carrés de surface d’enseignes dépassant les 1 000 mètres carrés ont été construits.

La mise à mort des centres-villes

« Les maires ont la main sur le PLU [plan local d’urbanisme, ndlr] et sur les permis de construire, observe Claude. Et comme la Commission n’a pas à vérifier si le dossier respecte le PLU, les maires ne craignent rien. » Dans le même temps, les surfaces construites dépassent régulièrement celles prévues sur le permis de construire. « Les préfectures ne contrôlent presque pas et les procureurs ne poursuivent pas », s’agace Martine, à qui un magistrat a d’ailleurs reproché un jour son entêtement : « Vous vous rendez compte Madame Donnette, l’urbanisme commercial, il n’y a que vous que ça intéresse ! », relate-t‑elle. Ainsi ont champi­gnonné des zones commerciales en périphérie des villes, sur des terres agricoles, voire des milieux humides ou sites Natura 2000, vidant les centres-villes de leurs commerces. D’après une étude de la fédération du commerce spécialisé (Procos), le taux de vacance en centre-ville est passé de 7,2 à 11,9 % entre 2012 et 2018. Et si en 2015 la moitié des centres-villes se maintenait sous le seuil des 10 %, seul un tiers l’était en 2018 . 

Lorsqu’à l’été 2020 émerge avec la convention citoyenne pour le climat (CCC) la proposition de moratoire sur les zones commerciales en périphérie des villes, Claude et Martine compren­nent que cela peut servir leur cause : voilà déjà plusieurs années que les écologistes sont leurs meilleurs alliés dans leur combat contre la grande distribution. « Tel qu’annoncé, on ne bétonnerait plus, et ce serait déjà très bien. Mais ça n’empêchera pas, sur une friche, de construire un nouveau centre commercial », commentent-ils. Eux souhaiteraient voir revenir les critères de densité commerciale et d’impact sur l’emploi. « Qu’on fasse un inventaire, comme l’avait fait Bérégovoy, pour savoir précisément où on en est », précise Martine. Claude, lui, se fait moins d’illusions : il a perdu « toute confiance en ceux chargés d’appliquer le droit ». 

Avec déjà plus de 64 millions de mètres carrés de grandes surfaces – soit un mètre carré par habitant –, le mal est fait, le quadrillage du territoire est assuré . « Ce mora­toire est un simple effet d’annonce, estime ­Martine. On leur a déjà tout donné. » Dernier coup de poignard : la possi­bilité de régulariser leurs surfaces de vente illicites à moindres frais. En 2018, la loi ELAN (évolution du logement, de l’aménagement et du numérique) a reformulé le montant de l’astreinte journalière. Une subtile modification transformant les 150 euros d’amende par jour et par mètre carré illicite en « une astreinte journalière dont le montant ne peut excéder 150 euros par mètre carré exploité illicitement ». « Des astreintes de 0,01 centime d’euro sont possibles ! », s’en amuse presque Claude, avant de rappeler que Charlotte Caubel, conseillère juridique du Premier ministre de l’époque, Édouard Philippe, est mariée avec Alexandre Bompard, président-­directeur général du groupe Carrefour. « Ils n’ont pas besoin du gouvernement, ils sont au gouvernement », dénonce-t-il. 

On détruit bien les usines…

Pour autant, les deux vétérans ne déposent pas les armes. Voilà plus de trente ans qu’ils ne sont pas partis en vacances : leur retraite – le minimum vieillesse – ne le leur permet pas. Claude n’est jamais allé à l’étranger et ­Martine aimerait « revoir le lac Majeur », situé dans le nord de l’Italie. « Voyez, je ne suis pas compliquée », sourit-elle pour la première fois de l’après-midi. 

Ce jour-là, ils doivent récupérer un dossier dans leur box de stockage situé à Vitrolles. Il y a bien des années que leur garage-bureau au sein d’un petit lotissement de Marignane ne suffit plus à archiver les centaines de dossiers accumulés. Leur dernière cartouche : une nouvelle et ultime plainte contre Carrefour Vitrolles. « Qu’ils paient, ce serait justice. Et nous, on pourrait se payer une maison de retraite », souhaite ­Martine, dont la principale satisfaction au cours de ces trois décennies de guérilla juridique est d’avoir « visité la France et de s’y être fait des amis aux quatre coins ». 

La route qu’ils empruntent pour se rendre à leur box révèle la toute-­puissance du monde qu’ils affrontent depuis bien long­temps. L’avenue du 8 Mai 1945, entre Marignane et Vitrolles, n’est plus qu’un long continuum de zones commerciales. Là, une station-service, ici une banque, une hyperpharmacie, un coiffeur, un hypermarché. « Quand celui-ci a ouvert, en 2012, il a ruiné 60 commerçants du centre-ville de Marignane », lance-t-elle, désignant la grande enseigne en question du menton. 

Terminus de cette avenue du 8 Mai 1945 qui fleure mauvais la défaite des centres-­villes : Carrefour ­Vitrolles, ses 80 boutiques et ses 6 hectares de surface bâtis, lui-même situé dans une zone commerciale. Un dédale de dizaines d’entrepôts-commerces, dont la superficie totale s’élève à 60 hectares – l’équi­valent de 10 Stades de France, tribunes comprises. Une naine, pourtant, comparée aux 160 hectares et aux 500 établissements de la zone commerciale de Plan-de-Campagne, voisine de 15 kilomètres, la plus grande d’Europe à ciel ouvert. « Pour les paysages, c’est raté », soupire ­Martine. Et de reprendre : « On détruit bien des usines, pourquoi on ne pourrait pas... », s’interrompt-elle en guise de conclusion.